Aller au contenu principal

Textes officiels

Texte

Télécharger les textes officiels en format .pdf

 

Décret d'instauration des Corevih 15.11.05

Circulaire du 19.12.05 suite au décret d'instauration

Arrêté d'implantation des COREVIH 04.10.06

Arrêté de composition des COREVIH 04.10.06

Circulaire du 17.01.07 de mise en place des COREVIH

Décret 2007-438 du 25 mars 2007 modifiant le décret du 15 novembre 2005

Circulaire du 27.08.07 concernant le rapport d'activité

Instruction du 23 avril 2009 relative au financement des Corevih

Circulaire DGOS du 22 juillet 2010 relative aux axes de formation nationales prioritaires

Arrêté du 21.12.12 art.  portant modification du nombre des sièges du Corevih par le Directeur ARS

Décret n° 2012-1331 du 29.11.2012 art 1 portant modification nomination membres des Corevih

Avenant de l'arrêté du 26 octobre 2011 fixant la liste des membres du COREVIH

Arrête du 3 Août 2015 prolongation mandat membres des Corevih

Arrêté du 7Juin 2016 fixant la liste des traitements préventifs assurés par les CEGIDD

Instruction DGS du 4 juillet 2016 relative au déploiement de l'application e-DO pour la télé-déclaration de l'infection par le VIH-Sida

Arrêté du 1er août 2016 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'innumodéficience humaine (VIH 1 et 2) et de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif

Arrêté du 18 Août 2016 fixant les conditions particulières de délivrance de l'autotest de détection de l'infection par les virus de l'immunodéficine humaine (VIH1 et2) et les modalités d'information et d'accompagnement de la personne en application dde l'article L.3121-2-2 du code de la santé publique

Arrêté du 9 Décembre 2016 relatif aux Corevih